- Sortie régulière ou occasionnelle, sans nuitée
- Sortie avec nuitée(s) (« classe de découverte »)
- Sortie à l’extérieur du territoire national
Synthèse des chaînes de transmission des différents documents
Sortie régulière ou occasionnelle, sans nuitée
Demande d’autorisation de sortie à compléter
Sortie avec nuitée(s)
Cf. Circulaire des sorties avec nuitée(s) 2018
Cf. Catalogue national des structures d’accueil et d’hébergement
Pour vous aider à réunir l’ensemble des pièces nécessaires, voici une checklist classe de découverte à laquelle il conviendra d’ajouter cette nouveauté : la liste des élèves et de tous les adultes accompagnateurs avec mention des coordonnées téléphoniques d’une personne à prévenir en cas d’urgence.
- Demande d’autorisation de départ en sortie scolaire avec nuitée(s) 2018
- Formulaire du schéma de conduite
- Demande de dérogation pour le lieu de rassemblement-départ-et-ou-retour-sortie
- Attestation de l’accord acquis de TOUS les parents sur le mode d’hébergement dans des familles d’accueil
Éventuellement une autorisation de sortie du territoire national (Voir ci-après).
Sortie à l’extérieur du territoire national
En référence à la circulaire départementale du 5 janvier 2017, voici le formulaire qui est à remplir et à signer par le titulaire de l’autorité parentale :
cerfa_15646-01 autorisation sortie du territoire-1-1
Ce document doit être accompagné de la photocopie lisible d’un document officiel justifiant de l’identité du signataire.
Ci-après une note d’information concernant l’autorisation de sortie de territoire pour les mineurs :
SORTIE-TERRITOIRE-2017-01-10-3