Sorties scolaires

Synthèse des chaînes de transmission des différents documents

 

Sortie régulière ou occasionnelle, sans nuitée

Demande d’autorisation de sortie à compléter

 

Sortie avec nuitée(s)

Cf. Circulaire des sorties avec nuitée(s) 2018

Cf. Catalogue national des structures d’accueil et d’hébergement

Pour vous aider à réunir l’ensemble des pièces nécessaires, voici une checklist classe de découverte à laquelle il conviendra d’ajouter cette nouveauté : la liste des élèves et de tous les adultes accompagnateurs avec mention des coordonnées téléphoniques d’une personne à prévenir en cas d’urgence.

  1. Demande d’autorisation de départ en sortie scolaire avec nuitée(s) 2018
  2. Formulaire du schéma de conduite
  3. Demande de dérogation pour le lieu de rassemblement-départ-et-ou-retour-sortie
  4. Attestation de l’accord acquis de TOUS les parents sur le mode d’hébergement dans des familles d’accueil

Éventuellement  une autorisation de sortie du territoire national (Voir ci-après).

 

Sortie à l’extérieur du territoire national

En référence à la circulaire départementale du 5 janvier 2017, voici le formulaire qui est à remplir et à signer par le titulaire de l’autorité parentale :

cerfa_15646-01 autorisation sortie du territoire-1-1

Ce document doit être accompagné de la photocopie lisible d’un document officiel justifiant de l’identité du signataire.

Ci-après une note d’information concernant l’autorisation de sortie de territoire pour les mineurs :

SORTIE-TERRITOIRE-2017-01-10-3